Depuis le 1er juillet 2022, le législateur a supprimé les formalités de publication et d’affichage des actes administratifs des communes sur papier.
Le Recueil des Actes Administratifs est supprimé. La publicité sur le site internet de la Ville devient donc la formalité obligatoire.
Arrêté
- Arrêté portant dispositions de déport relatives aux fonctions de Mme le Maire pour l’exercice de certaines de ses attributions en lien avec la SMINA. (pdf - 795 Ko)Télécharger (pdf - 732 Ko)
Arrêtés pris entre le 17/12/24 et le 20/12/24
Date de publication le 20 décembre 2024
Décisions prises entre le 17/12/24 et le 20/12/24
Date de publication le 20 décembre 2024
Arrêtés pris entre le 09/12/24 et le 17/12/24
Date de publication le 17 décembre 2024
Décisions prises entre le 02/12/24 et le 17/12/24
Date de publication le 17 décembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2024
- Liste des délibérations examinées en séance : Télécharger
- Procès-verbal de séance : Télécharger
Délibérations du Conseil Municipal :
Date de publication le 10 décembre 2024
Arrêtés pris entre le 02/12/24 et le 09/12/24
Date de publication le 09 décembre 2024
Arrêtés pris entre le 27/11/24 et le 02/12/24
Date de publication le 02 décembre 2024
Décisions prises entre le 27/11/24 et le 02/12/24
Date de publication le 02 décembre 2024
Arrêtés pris entre le 08/11/24 et le 27/11/24
Date de publication le 27 novembre 2024
Décisions prises entre le 08/11/2024 et le 27/11/2024
Date de publication le 27 novembre 2024
Arrêtés pris entre le 04/11/24 et le 08/11/24
Date de publication le 8 novembre 2024
Décisions prises entre le 04/11/2024 et le 08/11/2024
Date de publication le 08 novembre 2024
Arrêtés pris entre le 28/10/24 et le 04/11/24
Date de publication le 4 novembre 2024
Décisions prises entre le 28/10/2024 et le 04/11/2024
Date de publication le 04 novembre 2024
Arrêtés publiés le 29 octobre 2024
Date de publication le 29 octobre 2024
Arrêtés pris entre le 21/10/24 et le 28/10/24
Date de publication le 28 octobre 2024
Décisions prises entre le 21/10/2024 et le 28/10/2024
Date de publication le 28 octobre 2024
Rapport Social Unique 2023
Conformément à l’article 10 du décret n° 2020-1493 du 30 novembre 2020, la Ville d’Avignon a l’obligation de rendre public sur son site internet le Rapport Social Unique (RSU) 2023. Télécharger (pdf - 3.49 Mo)
Arrêté
- Arrêté portant règlement de la vente de fleurs sur la voie publique à l’occasion de la Toussaint. Télécharger (pdf - 795 Ko)
Arrêtés pris entre le 07/10/24 et le 21/10/24
Date de publication le 21 octobre 2024
Décisions prises entre le 07/10/2024 et le 21/10/2024
Date de publication le 21 octobre 2024
Arrêtés portant délégation temporaire de signature
Date de publication le 21 octobre 2024
Arrêtés pris entre le 30/09/2024 et le 07/10/24
Date de publication le 7 octobre 2024
Décisions prises entre le 30/09/2024 et le 07/10/2024
Date de publication le 07 octobre 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2024
- Liste des délibérations examinées en séance : Télécharger (pdf - 105 Ko)
- Procès-verbal de séance : Télécharger (pdf - 1.26 Mo)
Délibérations du Conseil Municipal :
Date de publication le 4 octobre 2024
Arrêtés pris entre le 23/09/2024 et le 30/09/24
Date de publication le 30 septembre 2024
Décisions prises entre le 16/09/2024 et le 30/09/2024
Date de publication le 30 septembre 2024
Index à l’égalité professionnelle dans la Fonction Publique Territoriale
Date de publication le 27 septembre 2024
Arrêtés pris entre le 16/09/2024 et le 23/09/24
Date de publication le 23 septembre 2024
Arrêtés pris entre le 09/09/2024 et le 16/09/24
Date de publication le 16 septembre 2024
Décisions prises entre le 09/09/2024 et le 16/09/2024
Date de publication le 16 septembre 2024
Arrêtés pris entre le 30/08/24 et le 09/09/24
Date de publication le 09 septembre 2024
Décisions prises entre le 19/08/2024 et le 09/09/2024
Date de publication le 9 septembre 2024
Arrêtés pris le 30/08/2024
Date de publication le 30 août 2024
Arrêtés pris le 26/08/2024
Date de publication le 26 août 2024
Arrêtés pris le 23/08/2024
Date de publication le 23 août 2024
Arrêtés pris le 22/08/2024
Date de publication le 22 août 2024
Arrêtés pris le 19/08/2024
Date de publication le 19 août 2024
Décisions prises entre le 08/08/2024 et le 19/08/2024
Date de publication le 19 Août 2024
Arrêtés pris entre le 05/08/2024 et le 08/08/2024
Date de publication le 08 août 2024
Décisions pris entre le 29/07/2024 et le 08/08/2024
Date de publication le 08 Août 2024
Arrêtés pris entre le 29/07/2024 et le 05/08/2024
Date de publication le 05 août 2024
Arrêtés pris entre le 22/07/2024 et le 29/07/2024
Date de publication le 29 juillet 2024
Décisions pris entre le 22/07/2024 et le 29/07/2024
Date de publication le 29 juillet 2024
Arrêtés pris entre le 15/07/2024 et le 22/07/2024
Date de publication le 22 juillet 2024
Décisions pris entre le 15/07/2024 et le 22/07/2024
Date de publication le 22 juillet 2024
Délibérations du Conseil Municipal :
Date de publication le 26 juillet 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2024
- Liste des délibérations examinées en séance : Télécharger (pdf - 113 Ko)
- Procès-verbal de séance : Télécharger (pdf - 1.78 Mo)
Arrêtés pris entre le 01/07/2024 et le 15/07/2024
Date de publication le 15 juillet 2024
Décisions pris entre le 01/07/2024 et le 15/07/2024
Date de publication le 15 juillet 2024
Arrêtés pris entre le 24/06/2024 et le 01/07/2024
Date de publication le 1er juillet 2024
Décisions pris entre le 24/06/2024 et le 01/07/2024
Date de publication le 1er juillet 2024
Délibérations du Conseil Municipal :
Date de publication le 8 juillet 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024
- Liste des délibérations examinées en séance : Télécharger (pdf - 90 Ko)
- Procès-verbal de séance : Télécharger (pdf - 0.97 Mo)
Arrêtés pris entre le 17/06/2024 et le 24/06/2024
Date de publication le 24 juin 2024
Décisions pris entre le 17/06/2024 et le 24/06/2024
Date de publication le 24 juin 2024
Arrêté :
- Arrêté portant règlementation de la Fête de la Musique 2024 (pdf - 478 Ko)
- Arrêté portant interdiction de la détention et de la consommation du protoxyde d’azote ainsi que de l’abandon de déchets inhérents à cet usage sur le territoire de la commune (pdf - 0.93 Mo)
- Arrêté prescrivant des mesures particulières à l’occasion du Festival 2024. (pdf - 648 Ko)
- Arrêté portant délégation de signature à Mme Cécile JOUFFRON Directrice Générale Adjointe (pdf - 351 Ko)
- Arrêté portant délégation de signature à M. Eric GRIGNARD, Directeur Général des Services. (pdf - 528 Ko)
Arrêtés pris entre le 05/06/2024 et le 17/06/2024
Date de publication le 18 juin 2024
Décisions pris entre le 31/05/2024 et le 17/06/2024
Date de publication le 18 juin 2024
Arrêté portant délégation de signature :
- Arrêté portant délégation de signature à Mme Marion WEBER-PALLEZ, DGA. (pdf - 356 Ko)
-
Arrêté portant délégation de signature à Mme Séverine VISCOGLIOSI, DGA. (pdf - 400 Ko)
-
Arrêté portant délégation de signature à M. Franck LICHAIRE, DGA. (pdf - 547 Ko)
-
Arrêté portant délégation de signature à Mme Cécile JOUFFRON, DGA. (pdf - 376 Ko)
Arrêtés pris entre le 31/05/2024 et le 05/06/2024
Date de publication le 05 juin 2024
Arrêtés pris entre le 21/05/2024 et le 31/05/2024
Date de publication le 31 mai 2024
Décisions pris entre le 13/05/2024 et le 31/05/2024
Date de publication le 31 mai 2024
Arrêtés pris entre le 13/05/2024 et le 21/05/2024
Date de publication le 21 mai 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2024
- Liste des délibérations examinées en séance : Télécharger (pdf - 163 Ko)
- Procès-verbal de séance : Télécharger (pdf - 1.36 Mo)
Délibérations du Conseil Municipal :
Date de publication le 21 mai 2024
- Arrêté règlementant les manifestations sonores à l’occasion de la fête de la musique du 21 juin 2024. Télécharger (pdf - 325 Ko)
- Arrêté portant règlement des marchés hebdomadaires, Foire de la ville d’Avignon sur le Domaine Public. Télécharger (pdf - 1.57 Mo) // Pièce-jointe 1 (pdf - 101 Ko) // Pièce-jointe 2 (pdf - 42 Ko)
Arrêtés pris entre le 26/04/2024 et le 13/05/2024
Date de publication le 16 mai 2024
Décisions pris entre le 26/04/2024 et le 13/05/2024
Date de publication le 16 mai 2024
Arrêtés pris entre le 22/04/2024 et le 26/04/2024
Date de publication le 26 avril 2024
Décisions prises entre le 22/04/2024 et le 26/04/2024
Date de publication le 26 Avril 2024
Arrêtés pris entre le 15/04/2024 et le 22/04/2024
Date de publication le 22 avril 2024
Décisions prises entre le 15/04/2024 et le 22/04/2024
Date de publication le 22 Avril 2024
Arrêtés pris entre le 08/04/2024 et le 15/04/2024
Date de publication le 15 avril 2024
Décisions prises entre le 08/04/2024 et le 15/04/2024
Date de publication le 15 Avril 2024
Arrêtés pris entre le 25/03/2024 et le 08/04/2024
Date de publication le 08 avril 2024
Décisions prises entre le 25/03/2024 et le 08/04/2024
Date de publication le 8 Avril 2024
- Arrêté portant règlementation et préservation des squares et des espaces verts. Télécharger (pdf - 239 Ko)
Arrêtés pris entre le 19/02/2024 et le 25/03/2024
Date de publication le 25 mars 2024
Décisions prises entre le 19/02/2024 et le 25/03/2024
Date de publication le 25 mars 2024
Arrêté portant délégation de signature à M. Franck LICHAIRE, Directeur Général Adjoint des Services. Télécharger (pdf - 386 Ko)
Arrêté portant délégation de signature à Mme Cécile JOUFFRON, Directrice Générale Adjointe des Services. Télécharger (pdf - 362 Ko)
Arrêté portant délégation de signature à M. Bruno PORTET, Chef du Département Culture. Télécharger (pdf - 238 Ko)
Arrêté portant délégation de signature à M. Jérôme TRIAUD, Directeur Avignon Bibliothèques. Télécharger (pdf - 218 Ko)
Arrêté de délégation de signature à titre temporaire à Mme Cécile JOUFFRON DGA
Publication des arrêtés le 4.03.24
Arrêté municipal permanent ordonnant la fermeture nocturne des établissements de vente à emporter de denrées alimentaires et boissons du 1er mai au 30 septembre 2024, de 23H30 à 06H00. Télécharger (pdf - 0O)
Arrêté municipal permanent ordonnant la fermeture nocturne des établissements de vente à emporter de denrées alimentaires et boissons du 1er octobre 2024 au 31 avril 2025, de 22H00 à 06H00. Télécharger (pdf - 0O)
Arrêté portant enquête publique sur le projet de déclassement d’une fraction de domaine public communal, correspondant à l’Impasse du Flourège. Télécharger (pdf - 0O)
Arrêté portant enquête publique sur le projet de déclassement d’une fraction de domaine public communal, correspondant à une partie du chemin de Gigognan. Télécharger (pdf - 0O)
Publication des arrêtés le 1.03.24
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2024
- Liste des délibérations examinées en séance : Télécharger (pdf - 167 Ko)
- Procès-verbal de séance : Télécharger (pdf - 1.61 Mo)
Délibérations du Conseil Municipal :
Date de publication le 12 mars 2024
Arrêtés pris entre le 05/02/2024 et le 19/02/2024
Date de publication le 19 février 2024
Décisions prises entre le 05/02/2024 et le 19/02/2024
Date de publication le 19 février 2024
Arrêtés pris entre le 22/01/2024 et le 05/02/2024
Date de publication le 5 février 2024
Décisions prises entre le 15/01/2024 et le 05/02/2024
Date de publication le 5 février 2024
Arrêté portant règlementation de la fête foraine 2024, du samedi 10 février au dimanche 10 mars 2024 : Télécharger (pdf - 80 Ko)
Publié le 1er février 2023
Arrêtés pris entre le 15/01/2024 et le 22/01/2024
Date de publication le 22 janvier 2024
Arrêté de délégation de signature de M. Jean-Marie BEVIERE Chef du Département Finances et Gestion : Télécharger (pdf - 544 Ko)
Publié le 19 janvier 2023
Arrêtés pris entre le 08/01/2024 et le 15/01/2024
Date de publication le 15 janvier 2024
Décisions prises entre le 02/01/2024 et le 15/01/2024
Date de publication le 15 janvier 2024
Arrêtés pris entre le 02/01/2024 et le 08/01/2024
Date de publication le 8 janvier 2024
Arrêté portant règlement intérieur des cimetières de la Ville d’Avignon : Télécharger (pdf - 6.61 Mo)
Publié le 4 janvier 2023
Arrêtés pris entre le 18/12/2023 et le 02/01/2024
Date de publication le 2 janvier 2024
Décisions prises entre le 18/12/2023 et le 02/01/2024
Date de publication le 2 janvier 2024
Date de publication, le 29 décembre 2023 :
- Arrêté portant délégation de signature à titre temporaire à Madame Cécile Jouffron, Directrice Générale Adjointe des Services : Télécharger (pdf - 789 Ko) / Télécharger (pdf - 480 Ko)
- Arrêté portant délégation de signature à titre temporaire à M. Franck Lichaire, Directeur Général Adjoint des Services : Télécharger (pdf - 567 Ko)
- Arrêté portant délégation de signature à titre temporaire à Madame Séverine Viscogliosi, Directrice Générale Adjointe des Services : Télécharger (pdf - 544 Ko)
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2023
- Liste des délibérations examinées en séance : Télécharger (pdf - 147 Ko)
- Procès-verbal de séance : Télécharger (pdf - 1.23 Mo)
Délibérations du Conseil Municipal :
Date de publication le 8 janvier 2024
Arrêtés pris entre le 11/12/2023 et le 18/12/2023
Date de publication le 18 décembre 2023
Décisions prises entre le 04/12/2023 et le 18/12/2023
Date de publication le 18 décembre 2023
Arrêtés pris entre le 04/12/2023 et le 11/12/2023
Date de publication le 11 décembre 2023
Arrêtés pris entre le 27/11/2023 et le 04/12/2023
Date de publication le 04 décembre 2023
Décisions prises entre le 27/11/2023 et le 04/12/2023
Date de publication le 04 décembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2023
- Liste des délibérations examinées en séance : Télécharger (pdf - 150 Ko)
- Procès-verbal de séance : Télécharger (pdf - 7.22 Mo)
Délibérations du Conseil Municipal :
Date de publication le 14 décembre 2023
Arrêtés pris entre le 20/11/2023 et le 27/11/2023
Date de publication le 27 novembre 2023
Décisions prises entre le 20/11/2023 et le 27/11/2023
Date de publication le 27 novembre 2023
Date de publication, le 22 novembre 2023 :
- Arrêté portant règlementation de la Foire de la Saint André 2023 : Télécharger (pdf - 492 Ko)
Arrêtés pris entre le 13/11/2023 et le 20/11/2023
Date de publication le 22 novembre 2023
Décisions prises entre le 13/11/2023 et le 20/11/2023
Date de publication le 22 novembre 2023
Arrêtés pris entre le 06/11/2023 et le 13/11/2023
Date de publication le 13 novembre 2023
Décisions prises entre le 06/11/2023 et le 13/11/2023
Date de publication le 13 novembre 2023
Date de publication, le 6 novembre 2023 :
- Arrêtés pris entre le 23/10/2023 et le 06/11/2023 : Télécharger (pdf - 109 Mo)
- Décisions prises entre le 23/10/2023 et le 06/11/2023 : Télécharger (pdf - 6.50 Mo)
Date de publication, le 30 octobre 2023 :
- Arrêté portant délégation de signature à titre temporaire à M. Franck Lichaire, Directeur Général Adjoint des Services : Télécharger (pdf - 1.79 Mo)
Date de publication, le 24 octobre 2023 :
- Arrêté portant suspension de délégation de signature de M. Vincent Marchaut, Ingénieur Principal, Directeur des Réseaux Dynamiques : Télécharger (pdf - 435 Ko)
Date de publication, le 23 octobre 2023 :
- Actes administratifs pris entre le 09/10/2023 et le 23/10/2023 : Télécharger (pdf - 68 Mo)
Date de publication, le 18 octobre 2023 :
- Arrêté portant délégation de signature à Madame Hanna Canet, Cheffe de Service : Télécharger (pdf - 494 Ko)
Date de publication, le 16 octobre 2023 :
- Arrêtés pris entre le 09/10/2023 et le 16/10/2023 : Télécharger (pdf - 59 Mo)
Date de publication, le 10 octobre 2023 :
- Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Edouard Nolorgues : Télécharger (pdf - 553 Ko)
Date de publication, le 9 octobre 2023 :
- Arrêtés pris entre le 02/10/2023 et le 09/10/2023 : Télécharger (pdf - 64 Mo)
- Décisions prises entre le 02/10/2023 et le 09/10/2023 : Télécharger (pdf - 5.63 Mo)
Date de publication, le 5 octobre 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2023
- Liste des délibérations examinées en séance : Télécharger (pdf - 155 Ko)
- Procès-verbal de séance : Télécharger (pdf - 9.07 Mo)
- Délibérations du Conseil Municipal : Télécharger (pdf - 71 Mo) // Délibération n°1 (pdf - 436 Ko) // Délibération n°2 (pdf - 471 Ko)
Date de publication, le 2 octobre 2023 :
- Arrêtés pris entre le 18/09/2023 et le 02/10/2023 : Télécharger (pdf - 176 Mo)
- Décisions prises entre le 11/09/2023 et le 02/10/2023 : Télécharger (pdf - 19.19 Mo)
Date de publication, le 18 septembre 2023 :
- Arrêtés pris entre le 11/09/2023 et le 18/09/2023 : Télécharger (pdf - 50 Mo)
Date de publication, le 12 septembre 2023 :
- Arrêté règlementant la gestion des objets trouvés par le service de la Police Municipale : Télécharger (pdf - 633 Ko)
Date de publication, le 11 septembre 2023 :
- Arrêtés pris entre le 04/09/2023 et le 11/09/2023 : Télécharger (pdf - 22 Mo)
- Décisions prises entre le 04/09/2023 et le 11/09/2023 : Télécharger (pdf - 8.81 Mo)
Date de publication, le 08 septembre 2023 :
- Arrêté pour la célébration d’un mariage : Télécharger (pdf - 283 Ko)
Date de publication, le 04 septembre 2023 :
- Arrêtés pris entre le 28/08/2023 et le 04/09/2023 : Partie 1 (pdf - 14.56 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.87 Mo) / Partie 3 (pdf - 14.98 Mo)
Date de publication, le 28 août 2023 :
- Arrêtés pris entre le 21/08/2023 et le 28/08/2023 : Partie 1 (pdf - 14.90 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.87 Mo) / Partie 3 (pdf - 14.99 Mo) / Partie 4 (pdf - 1.52 Mo)
Date de publication, le 21 août 2023 :
- Arrêtés pris entre le 14/08/2023 et le 21/08/2023 : Partie 1 (pdf - 14.41 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.84 Mo)
Date de publication, le 18 août 2023 :
- Avis d’audience – Gens du voyage de la Souvine : Télécharger (pdf - 1.45 Mo)
Date de publication, le 14 août 2023 :
- Arrêtés pris entre le 07/08/2023 et le 14/08/2023 : Partie 1 (pdf - 14.78 Mo) / Partie 2 (pdf - 5.31 Mo)
Date de publication, le 07 août 2023 :
- Arrêtés pris entre le 31/07/2023 et le 07/08/2023 : Partie 1 (pdf - 14.44 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.65 Mo) / Partie 3 (pdf - 10.92 Mo)
- Décisions prises entre le 31/07/2023 et le 07/08/2023 : Télécharger (pdf - 2.94 Mo)
Date de publication, le 31 juillet 2023 :
- Arrêtés pris entre le 24/07/2023 et le 31/07/2023 : Partie 1 (pdf - 14.83 Mo) / Partie 2 (pdf - 6.37 Mo)
- Décisions prises entre le 24/07/2023 et le 31/07/2023 : Partie 1 (pdf - 14.96 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.99 Mo) / Partie 3 (pdf - 429 Ko)
- Arrêté portant règlement d’occupation de l’espace urbain par les terrasses, étalages et autres mobiliers : Télécharger (pdf - 7.54 Mo)
Date de publication, le 26 juillet 2023:
- Arrêté portant délégation de signature à titre temporaire à Madame Séverine VISCOGLIOSI, Directrice Générale Adjointe des Services. : Télécharger (pdf - 612 Ko)
- Arrêté portant délégation de signature à titre temporaire à Monsieur Franck LICHAIRE, Directeur Général Adjoint des Services. : Télécharger (pdf - 722 Ko)
- Arrêté portant délégation de signature à titre temporaire à Madame Laurence FAUCON, Directrice Générale Adjointe des Services. : Télécharger (pdf - 707 Ko)
- Arrêté portant délégation de signature à titre temporaire à Madame Cécile JOUFFRON, Directrice Générale Adjointe des Services. : Télécharger (pdf - 669 Ko)
- Arrêté portant délégation de signature à titre temporaire à Madame Séverine VISCOGLIOSI, Directrice Générale Adjointe des Services. : Télécharger (pdf - 586 Ko)
Date de publication, le 24 juillet 2023
- Arrêtés pris entre le 17/07/2023 et le 24/07/2023 : Télécharger (pdf - 4.96 Mo)
- Décisions prises entre le 17/07/2023 et le 24/07/2023 : Partie 1 (pdf - 14.96 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.97 Mo) / Partie 3 (pdf - 14.87 Mo) / Partie 4 (pdf - 9.00 Mo)
Date de publication, le 17 juillet 2023
- Arrêtés pris entre le 10/07/2023 et le 17/07/2023 : Partie 1 (pdf - 14.95 Mo)/ Partie 2 (pdf - 14.92 Mo) / Partie 3 (pdf - 5.47 Mo)
- Décisions prises entre le 10/07/2023 et le 17/07/2023 : Télécharger (pdf - 8.45 Mo)
- Arrêté portant règlementation des fermetures des parcs en cas de déclenchement du Plan « Vagues de chaleur ». Télécharger (pdf - 374 Ko)
Date de publication, le 13 juillet 2023
- Arrêté Préfectoral portant sur le débroussaillement des parcelles privées : Télécharger (pdf - 733 Ko)
Date de publication, le 10 juillet 2023
- Arrêtés pris entre le 03/07/2023 et le 10/07/2023 : Partie 1 (pdf - 14.55 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.90 Mo)
- Décisions prises entre le 03/07/2023 et le 10/07/2023 : Partie 1 (pdf - 14.71 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.99 Mo) / Partie 3 (pdf - 14.79 Mo) / Partie 4 (pdf - 12.75 Mo)
Date de publication, le 5 juillet 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2023
- Liste des délibérations examinées en séance : Télécharger (pdf - 160 Ko)
- Procès-verbal de séance : Télécharger (pdf - 3.63 Mo)
- Délibérations du Conseil Municipal : Partie 1 (pdf - 14.98 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.96 Mo) / Partie 3 (pdf - 14.94 Mo) / Partie 4 (pdf - 14.76 Mo) / Partie 5 (pdf - 14.90 Mo) / Partie 6 (pdf - 11.92 Mo) / Partie 7 (pdf - 14.94 Mo) / Partie 8 (pdf - 14.85 Mo) / Partie 9 (pdf - 14.94 Mo) / Partie 10 (pdf - 14.75 Mo) / Partie 11 (pdf - 15.00 Mo) / Partie 12 (pdf - 3.89 Mo)
Date de publication, le 4 juillet 2023
- Arrêté portant délégation de signature à M. Sébastien FAIDHERBE, Secrétaire Général Mutualisé des Départements Modernisation, Relations Publiques – Evènementiel, Sécurité Publique et de la Direction Générale Adjointe Pilotage des Ressources et de la Performance : Télécharger (pdf - 606 Ko)
Date de publication, le 3 juillet 2023
- Arrêtés pris entre le 26/06/2023 et le 03/07/2023 : Télécharger (pdf - 11.55 Mo)
- Décisions prises entre le 26/06/2023 et le 03/07/2023 : Partie 1 (pdf - 14.96 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.76 Mo)/ Partie 3 (pdf - 14.99 Mo) / Partie 4 (pdf - 7.27 Mo)
Date de publication, le 26 juin 2023
- Arrêtés pris entre le 19/06/2023 et le 26/06/2023 : Partie 1 (pdf - 14.99 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.50 Mo)/ Partie 3 (pdf - 8.68 Mo)
- Décisions prises entre le 19/06/2023 et le 26/06/2023 : Télécharger (pdf - 7.53 Mo)
Date de publication, le 19 juin 2023
- Arrêtés pris entre le 12/06/2023 et le 19/06/2023 : Partie 1 (pdf - 14.65 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.92 Mo)/ Partie 3 (pdf - 12.66 Mo)
- Décisions prises entre le 12/06/2023 et le 19/06/2023 : Télécharger (pdf - 299 Ko)
Date de publication, le 16 juin 2023
- Arrêté prescrivant des mesures particulières à l’occasion du Festival 2023 : Télécharger (pdf - 1.29 Mo)
- Arrêté règlementant les manifestations sonores à l’occasion de la Fête de la Musique du 21 juin 2023 : Télécharger (pdf - 397 Ko)
Date de publication, le 12 juin 2023
- Arrêtés pris entre le 05/06/2023 et le 12/06/2023 : Partie 1 (pdf - 14.62 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.80 Mo) / Partie 3 (pdf - 14.88 Mo) / Partie 4 (pdf - 2.43 Mo)
- Décisions prises entre le 05/06/2023 et le 12/06/2023 : Télécharger (pdf - 6.87 Mo)
Date de publication, le 9 juin 2023
- Arrêté portant règlementation de l’affichage Festival Avignon 2023 : Télécharger (pdf - 469 Ko)
Date de publication, le 7 juin 2023
- Avenant N°1 à l’arrêté portant règlementation de la Fête de la Musique 2023 : Télécharger (pdf - 500 Ko)
Date de publication, le 5 juin 2023
- Arrêtés pris entre le 30/05/2023 et le 05/06/2023 : Partie 1 (pdf - 14.36 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.63 Mo)
- Décisions prises entre le 24/04/2023 et le 09/05/2023 : Télécharger (pdf - 507 Ko)
Date de publication, le 2 juin 2023
- Arrêté portant règlementation de la Fête de la Musique 2023 : Télécharger (pdf - 471 Ko)
Date de publication, le 30 mai 2023
- Arrêtés pris entre le 22/05/2023 et le 30/05/2023 : Télécharger (pdf - 5.56 Mo)
Date de publication, le 26 mai 2023
- Arrêté Municipal afin de prévenir les troubles engendrés par la divagation d’animaux sur la Commune : Télécharger (pdf - 593 Ko)
- Arrêté portant mesures relatives à la préservation du bon usage, de la salubrité, de la tranquillité et de la sécurité des voies et espaces publics. : Télécharger (pdf - 557 Ko)
- Arrêté Municipal d’interdiction de la vente à la sauvette. : Télécharger (pdf - 534 Ko)
- Arrêté Municipal portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’association IDYLLE les 9 et 10 juin 2023 de 18 heures à 2 heures. : Télécharger (pdf - 442 Ko)
Date de publication, le 22 mai 2023
- Arrêtés pris entre le 15/05/2023 et le 22/05/2023 : Partie 1 (pdf - 14.57 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.80 Mo) / Partie 3 (pdf - 11.22 Mo)
- Décisions prises entre le 09/05/2023 et le 22/05/2023 : Télécharger (pdf - 2.64 Mo)
Date de publication, le 15 mai 2023
- Arrêtés pris entre le 09/05/2023 et le 15/05/2023 : Partie 1 (pdf - 13.29 Mo) / Partie 2 (pdf - 13.97 Mo)/ Partie 3 (pdf - 13.31 Mo)/ Partie 4 (pdf - 8.41 Mo)
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2023
- Liste des délibérations examinées en séance (date de publication le 12/05/2023) : Télécharger (pdf - 162 Ko)
- Procès-verbal de séance (date de publication 12/05/2023) : Télécharger (pdf - 1.52 Mo)
- Délibérations du Conseil Municipal : Partie 1 (pdf - 14.98 Mo) / Partie 2 (pdf - 14.92 Mo) / Partie 3 (pdf - 6.22 Mo)
Date de publication, le 9 mai 2023
- Arrêtés pris entre le 02/05/2023 et le 09/05/2023 : Télécharger (pdf - 8.31 Mo)
- Décisions prises entre le 24/04/2023 et le 09/05/2023 : Télécharger (pdf - 3.75 Mo)
Date de publication, le 2 mai 2023
- Arrêtés pris entre le 24/04/2023 et le 02/05/2023 : Partie 1 (pdf - 14.99 Mo) / Partie 2 (pdf - 8.15 Mo)
Date de publication, le 24 avril 2023
- Arrêtés pris entre le 11/04/2023 et le 24/04/2023 : Télécharger (pdf - 11.92 Mo)
- Décisions prises entre le 11/04/2023 et le 24/04/2023: Télécharger (pdf - 8.54 Mo)
Date de publication, le 21 avril 2023
- Arrêté de délégation de signature de Mme Séverine VISCOGLIOSI - DGA pôle Pilotage des Ressources et de la Performance : Télécharger (pdf - 548 Ko)
Date de publication, le 11 avril 2023
- Arrêtés pris entre le 03/04/2023 et le 11/04/2023 : Partie 1 (pdf - 13.93 Mo) / Partie 2 (pdf - 13.03 Mo) / Partie 3 (pdf - 13.67 Mo) / Partie 4 (pdf - 6.69 Mo)
- Décisions prises entre le 03/04/2023 et le 11/04/2023 : Télécharger (pdf - 682 Ko)
Date de publication, le 3 avril 2023
- Arrêtés pris entre le 27/03/2023 et le 03/04/2023 : Partie 1 (pdf - 13.85 Mo) / Partie 2 (pdf - 13.89 Mo) / Partie 3 (pdf - 10.45 Mo)
Date de publication, le 27 mars 2023
- Décisions prises entre le 17/03/2023 et le 27/03/2023 : Télécharger (pdf - 1.40 Mo)
- Arrêtés pris entre le 17/03/2023 et le 27/03/2023 : Partie 1 (pdf - 13.79 Mo)/ Partie 2 (pdf - 9.75 Mo)
note de synthèse sur la qualité de l'eau adressée par l'ARS (date de publication le 23/03/2023) : Télécharger (pdf - 385 Ko)
Décisions prises entre le 06/03/2023 et le 17/03/2023 (date de publication le 17/03/2023) : Télécharger (pdf - 9.95 Mo)
Arrêtés pris entre le 13/03/2023 et le 17/03/2023 (date de publication le 17/03/2023) : Partie 1 (pdf - 13.54 Mo) / Partie 2 (pdf - 13.95 Mo) / Partie 3 (pdf - 13.91 Mo) / Partie 4 (pdf - 2.54 Mo)
Arrêtés pris entre le 06/03/23 et le 13/03/2023 (date de publication le 14/03/2023) : Télécharger (pdf - 12.80 Mo)
Arrêté de délégation de signature de Mme JOUFFRON , nouvelle DGA pôle Ville durable et sobre : Télécharger (pdf - 624 Ko)
Arrêtés pris entre le 27/02/23 et le 06/03/2023 (date de publication le 06/03/2023) : Partie 1 (pdf - 11.84 Mo) / Partie 2 (pdf - 10.12 Mo)
Décisions prises entre le 27/02/23 et le 06/03/2023 (date de publication le 06/03/2023) : Télécharger (pdf - 14.19 Mo)
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FEVRIER 2023
Liste des délibérations examinées en séance (date de publication le 28/02/2023) : Télécharger (pdf - 1.42 Mo)
Procès-verbal de séance (date de publication le 15/03/2023) : Télécharger (pdf - 195 Ko)
Délibérations du Conseil Municipal (date de publication le 14/03/23) : Partie 1 (pdf - 14.00 Mo) / Partie 2 (pdf - 13.95 Mo) / Partie 3 (pdf - 13.63 Mo) / Partie 4 (pdf - 10.61 Mo)
Arrêtés pris entre le 17/02/23 et le 27/02/2023 (date de publication le 27/02/2023) : Partie 1 (pdf - 9.11 Mo) / Partie 2 (pdf - 10.34 Mo)
Décisions prises entre le 13/02/23 et le 27/02/2023 (date de publication le 27/02/2023) : Télécharger (pdf - 11.01 Mo)
Arrêtés pris entre le 13/02/23 et le 17/02/2023 (date de publication le 17/02/2023) : Télécharger (pdf - 6.85 Mo)
Arrêtés pris entre le 06/02/23 et le 13/02/2023 (date de publication le 13/02/2023) : Télécharger (pdf - 5.18 Mo)
Décisions prises entre le 06/02/23 et le 13/02/2023 (date de publication le 13/02/2023) : Télécharger (pdf - 10.19 Mo)
Arrêtés pris entre le 30/01/2023 et le 06/02/2023 (date de publication le 06/02/2023) : Partie 1 (pdf - 13.68 Mo) / Partie 2 (pdf - 13.30 Mo) / Partie 3 (pdf - 6.57 Mo)
Décisions prises entre le le 30/01/2023 et le 06/02/2023 (date de publication le 06/02/2023) : Télécharger (pdf - 5.09 Mo)
Arrêtés pris entre le 23/01/2023 et le 30/01/2023 (date de publication le 30/01/2023) : Télécharger (pdf - 7.95 Mo)
Décisions prises entre le 23/01/2023 et le 30/01/2023 (date de publication le 30/01/2023) : Télécharger (pdf - 5.84 Mo)
Arrêtés portant délégation de signature à Mme Cécile HELLE Maire d’Avignon, représentante déléguée de la Ville d’Avignon, d’actes et de documents relatifs à la cession par le syndicat mixte Sainte Marthe à CITADIS et au Centre Hospitalier d’Avignon. (date de publication le 26/01/2023) Arrêté A (pdf - 306 Ko) / Arrêté B (pdf - 303 Ko)
Arrêtés pris entre le 16/01/2023 et le 23/01/2023 (date de publication le 23/01/2023) : Télécharger (pdf - 5.84 Mo)
Décisions prises entre le 16/01/2023 et le 23/01/2023 (date de publication le 23/01/2023) : Télécharger (pdf - 6.37 Mo)
Arrêté Préfectoral du 28 12 2022 portant modification des statuts du SMAVD (date de publication le 23/01/2023) : Télécharger (pdf - 867 Ko)
Arrêtés pris entre le 09/01/2023 et le 16/01/2023 (date de publication le 16/01/2023) : Télécharger (pdf - 2.77 Mo)
Décisions prises entre le 23/12/2022 et le 09/01/2023 (date de publication le 09/01/2023) : Télécharger (pdf - 5.46 Mo)
Arrêtés pris entre le 23/12/2022 et le 09/01/2023 (date de publication le 09/01/2023) : Télécharger (pdf - 1.07 Mo)
Actes administratifs 2022
Décisions prises entre le 19/12/2022 et le 23/12/2022 (date de publication le 23/12/2022) : Partie 1 (pdf - 11.81 Mo) / Partie 2 (pdf - 8.32 Mo)
Arrêtés pris entre le 19/12/2022 et le 23/12/2022 (date de publication le 23/12/2022) : Télécharger (pdf - 2.47 Mo)
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2022
Liste des délibérations examinées en séance (date de publication le 20/12/2022) : Télécharger (pdf - 147 Ko)
Procès-verbal de séance (date de publication le 23/12/2022) : Télécharger (pdf - 1.26 Mo)
Délibérations du Conseil Municipal (date de publication le 23/12/2022) : Parties 1 (pdf - 13.94 Mo) / Partie 2 (pdf - 13.96 Mo) / Partie 3 (pdf - 13.71 Mo) / Partie 4 (pdf - 13.86 Mo) / Partie 5 (pdf - 13.77 Mo) / Partie 6 (pdf - 13.79 Mo) / Partie 7 (pdf - 13.86 Mo)/ Partie 8 (pdf - 8.09 Mo)
Décisions prises entre le 12/12/2022 et le 19/12/2022 (date de publication le 19/12/2022) : Télécharger (pdf - 0.98 Mo)
Arrêtés pris entre le 12/12/2022 et le 19/12/2022 (date de publication le 19/12/2022) : Télécharger (pdf - 1.29 Mo)
Arrêté relatif à la Coupe du Monde 2022 (date de publication le 13/12/2022) : Télécharger (pdf - 1.30 Mo)
Décisions prises entre le 28/11/2022 et le 12/12/2022 (date de publication le 12/12/2022) : Télécharger (pdf - 13.08 Mo)
Arrêtés pris entre le 28/11/2022 et le 12/12/2022 (date de publication le 12/12/2022) : Télécharger (pdf - 294 Ko)
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2022
Liste des délibérations examinées en séance (date de publication le 30/11/2022) : Télécharger (pdf - 155 Ko)
Procès-verbal de séance (date de publication le 07/12/2022) : Télécharger (pdf - 1.68 Mo)
Délibérations du Conseil Municipal (date de publication le 07/12/2022) : Partie 1 (pdf - 10.50 Mo) [Annexe à la partie 1 délibération n°5 : partie 1 (pdf - 7.86 Mo) - partie 2 (pdf - 11.95 Mo) ] / Partie 2 (pdf - 10.84 Mo) / Partie 3 (pdf - 9.61 Mo) / Partie 4 (pdf - 10.36 Mo)
Arrêté relatif à la Coupe du Monde 2022 (date de publication le 30/11/2022) : Télécharger (pdf - 479 Ko)
Décisions prises entre le 21/11/2022 et le 28/11/2022 (date de publication le 28/11/2022) : Partie 1 (pdf - 11.14 Mo) - Partie 2 (pdf - 10.24 Mo)
Arrêtés pris entre le 21/11/2022 et le 28/11/2022 (date de publication le 28/11/2022) : Télécharger (pdf - 3.15 Mo)
Décisions prises entre le 14/11/2022 et le 21/11/2022 (date de publication le 21/11/2022) : Télécharger (pdf - 10.00 Mo)
Arrêtés pris entre le 14/11/2022 et le 21/11/2022 (date de publication le 21/11/2022) : Télécharger (pdf - 14.30 Mo)
Décisions prises entre le 31/10/2022 et le 14/11/2022 (date de publication le 14/11/2022) : Partie 1 (pdf - 7.09 Mo) - Partie 2 (pdf - 9.42 Mo)
Arrêtés pris entre le 31/10/2022 et le 14/11/2022 (date de publication le 14/11/2022) : Télécharger (pdf - 5.90 Mo)
Décisions prises entre le 21/10/2022 et le 31/10/2022 (date de publication le 31/10/2022) : Télécharger (pdf - 6.53 Mo)
Arrêtés pris entre le 21/10/2022 et le 31/10/2022 (date de publication le 31/10/2022) : Télécharger (pdf - 2.52 Mo)
Décisions prises entre le 14/10/2022 et le 21/10/2022 (date de publication le 21/10/2022) : Télécharger (pdf - 5.26 Mo)
Arrêtés pris entre le 14/10/2022 et le 21/10/2022 (date de publication le 21/10/2022) : Télécharger (pdf - 3.31 Mo)
Décisions prises entre le 07/10/2022 et le 14/10/2022 (date de publication le 14/10/2022) : Télécharger (pdf - 5.71 Mo)
Arrêtés pris entre le 03/10/2022 et le 14/10/2022 (date de publication le 14/10/2022) : Télécharger (pdf - 1.12 Mo)
Décisions prises entre le 26/09/2022 et le 07/10/2022 (date de publication le 07/10/2022) : Télécharger (pdf - 14.67 Mo)
Arrêtés pris entre le 26/09/2022 et le 03/10/2022 (date de publication le 03/10/2022) : Télécharger (pdf - 1.30 Mo)
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2022
Liste des délibérations examinées en séance (date de publication le 30/09/2022) : Télécharger (pdf - 161 Ko)
Procès-verbal de séance (date de publication le 30/09/2022) : Télécharger (pdf - 2.92 Mo)
Délibérations du Conseil Municipal (date de publication le 07/10/2022) : Partie 1 (pdf - 13.92 Mo) / Partie 2 (pdf - 13.95 Mo) / Partie 3 (pdf - 12.59 Mo) / Partie 4 (pdf - 13.92 Mo) / Partie 5 (pdf - 13.99 Mo) / Partie 6 (pdf - 12.62 Mo)
Arrêtés pris entre le 19/09/2022 et le 26/09/2022 (date de publication le 26/09/2022) : Télécharger (pdf - 921 Ko)
Décisions prises entre le 19/09/2022 et le 26/09/2022 (date de publication le 26/09/2022) : Télécharger (pdf - 14.79 Mo)
Arrêtés pris entre le 12/09/2022 et le 19/09/2022 (date de publication le 19 septembre 2022) : Télécharger (pdf - 9.78 Mo)
Décisions prises entre le 8/09/2022 et le 12/09/2022 (date de publication le 12 septembre 2022) : Télécharger (pdf - 7.13 Mo)
Arrêtés pris entre le 8/09/2022 et le 12/09/2022 (date de publication le 12 septembre 2022) : Télécharger (pdf - 815 Ko)
Décisions prises depuis le 1er Juillet 2022 (date de publication le 8 septembre 2022) : Partie 1 (pdf - 10.79 Mo) / Partie 2 (pdf - 10.76 Mo) / Partie 3 (pdf - 10.88 Mo) / Partie 4 (pdf - 10.83 Mo) / Partie 5 (pdf - 10.95 Mo) / Partie 6 (pdf - 10.97 Mo) / Partie 7 (pdf - 10.93 Mo) / Partie 8 (pdf - 10.77 Mo) / Partie 9 (pdf - 10.94 Mo) / Partie 10 (pdf - 10.96 Mo) / Partie 11 (pdf - 10.86 Mo) / Partie 12 (pdf - 9.15 Mo)
Arrêtés pris depuis le 1er Juillet 2022 (date de publication le 8 septembre 2022) : Partie 1 (pdf - 10.75 Mo) / Partie 2 (pdf - 10.83 Mo) / Partie 3 (pdf - 1.08 Mo)
Recueil des actes antérieurs au 1er Juillet 2022
Recueil des arrêtés relatifs au Plan Faubourgs - Monclar (pdf - 283 Ko)/ Deux Routes (pdf - 266 Ko) / Martelange (pdf - 1.63 Mo) / Trillade (pdf - 295 Ko) / Sources (pdf - 310 Ko) / Arrousaire (pdf - 232 Ko) / Croix des Oiseaux (pdf - 1.70 Mo) / Tamaris (pdf - 217 Ko) / Gambetta (pdf - 1.46 Mo) / Gambetta (pdf - 373 Ko)/ Reine Jeanne (pdf - 1.76 Mo) / Monod (pdf - 1.66 Mo) / Sixte Isnard (pdf - 1.67 Mo) / Tort (pdf - 1.31 Mo)/ Alliance (pdf - 1.29 Mo) / Universelle (pdf - 1.23 Mo) / Reine Jeanne (pdf - 841 Ko)
2022
Recueil des actes administratifs du mois de juin 2022 - Partie 1 (pdf - 11.63 Mo) / Partie 2 (pdf - 11.37 Mo)/ Partie 3 (pdf - 11.28 Mo)/ Partie 4 (pdf - 11.64 Mo) / Partie 5 (pdf - 11.87 Mo) / Partie 6 (pdf - 1.70 Mo)
Recueil des actes administratifs du mois de mai 2022 - Partie 1 (pdf - 10.98 Mo) / Partie 2 (pdf - 11.00 Mo) / Partie 3 (pdf - 10.89 Mo) / Partie 4 (pdf - 10.71 Mo) / Partie 5 (pdf - 10.37 Mo)
Recueil des actes administratifs du mois d'avril 2022 - Consulter (pdf - 7.31 Mo)
Recueil des actes administratifs du mois de mars 2022 - Partie 1 (pdf - 9.80 Mo) / Partie 2 (pdf - 11.61 Mo) / Partie 3 (pdf - 11.82 Mo) / Partie 4 (pdf - 11.81 Mo)/ Partie 5 (pdf - 12.00 Mo) / Partie 6 (pdf - 11.99 Mo) / Partie 7 (pdf - 11.19 Mo) / Partie 8 (pdf - 11.62 Mo) / Partie 9 (pdf - 3.49 Mo)
Recueil des actes administratifs du mois de février 2022 - Consulter (pdf - 6.84 Mo)
Recueil des actes administratifs du mois de janvier 2022 - Partie 1 (pdf - 13.97 Mo) / Partie 2 (pdf - 13.68 Mo) / Partie 3 (pdf - 13.54 Mo) / Partie 4 (pdf - 14.00 Mo)/ Partie 5 (pdf - 13.96 Mo) / Partie 6 (pdf - 13.64 Mo) / Partie 7 (pdf - 13.97 Mo) / Partie 8 (pdf - 13.98 Mo) / Partie 9 (pdf - 2.94 Mo)
2021
Recueil des actes administratifs du mois de décembre 2021 - Partie 1 (pdf - 11.89 Mo) / Partie 2 (pdf - 11.98 Mo) / Partie 3 (pdf - 11.98 Mo) / Partie 4 (pdf - 12.00 Mo)/ Partie 5 (pdf - 11.96 Mo)
Recueil des actes administratifs de novembre 2021 Consulter (pdf - 9.40 Mo)
Arrêté relatif à l'installation de la borne de la Garance Consulter (pdf - 4.49 Mo)
Recueil des actes administratifs d'octobre 2021 Consulter (pdf - 13.97 Mo) et Consulter (pdf - 6.73 Mo)
Recueil des actes administratifs de septembre 2021 Consulter (pdf - 11.45 Mo)
Recueil des actes administratifs d'août 2021 Consulter (pdf - 4.60 Mo)
Recueil des actes administratifs de juillet 2021 Consulter (pdf - 13.66 Mo)
Recueil des actes administratifs de juin 2021 Consulter (pdf - 12.77 Mo)
Recueil des actes administratifs d'avril et mai 2021 Consulter (pdf - 10.41 Mo)
Recueil des actes administratifs de janvier, février et mars 2021 Consulter (pdf - 11.88 Mo)
2020
Recueil des actes administratifs de décembre 2020 Consulter (pdf - 7.35 Mo)
Recueil des actes administratifs de novembre 2020 Consulter (pdf - 11.91 Mo)
Recueil des actes administratifs d'octobre 2020 Consulter (pdf - 13.54 Mo)
Recueil administratif des mois d’août et de septembre 2020 - Arrêtés (pdf - 14.06 Mo)/ Délibérations (pdf - 7.78 Mo)
Recueil des actes administratifs - Compte rendu de la période du 10 juin au 1er juillet 2020 (pdf - 225 Ko)
Période juin-juillet - Partie 1 (pdf - 4.51 Mo) / Partie 2 (pdf - 4.47 Mo) (Administratifs) / Partie 3 (pdf - 2.91 Mo) (Adjoints) / Partie 4 (pdf - 6.31 Mo) (Délibérations)
Recueil des actes administratifs - Compte rendu de la période du 18 mai au 9 juin 2020 (pdf - 156 Ko)
Recueil des actes administratifs - Janvier - Mai 2020 (pdf - 9.72 Mo)
Recueil des actes administratifs - Compte rendu de la période du 27 avril au 15 mai 2020 (pdf - 129 Ko)
Recueil des actes administratifs - arrêté portant modification temporaire aux conditions du fonctionnement des Halles municipales dans l'état d'urgence sanitaire (pdf - 1.34 Mo)
Recueil des actes administratifs - arrêté municipal relatif aux mesures spécifiques au covid-19 dans le cadre du déroulement des marchés hebdomadaires (pdf - 0.99 Mo)
Recueil des actes administratifs - Compte rendu des décisions en cours / avril (pdf - 576 Ko)
Recueil des actes administratifs - arrêté horodateur-Covid-19/ Mars (pdf - 310 Ko)
Informations obligatoires légales - Télécharger le document (pdf - 26 Ko)
2019
Recueil des Actes administratifs - Octobre-Novembre-Décembre (pdf - 14.41 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Juillet - Août - Septembre (pdf - 10.94 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Janvier-Février (pdf - 6.57 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Mars-Avril (pdf - 11.60 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Mai-Juin Partie 1 (pdf - 11.27 Mo) Partie 2 (pdf - 8.19 Mo)
2018
Recueil des Actes Administratifs - Janvier - (pdf - 7.69 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Février - (pdf - 8.90 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Mars - (pdf - 10.27 Mo)
Recueil des Actes Adminstratifs - Avril - (pdf - 7.20 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Mai - (pdf - 7.76 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - juin - (pdf - 12.46 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Juillet - (pdf - 9.07 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Août/Septembre - (pdf - 5.06 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Octobre/Novembre - (pdf - 5.24 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Décembre 2018 - (pdf - 10.88 Mo)
2017
Recueil des Actes Administratifs - Janvier - (pdf - 5.17 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Février - (pdf - 5.20 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Mars - (pdf - 6.54 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Avril - (pdf - 7.94 Mo)
Recueil des Actes Administratifs -Juillet / Août - (pdf - 5.48 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Septembre - (pdf - 8.59 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Octobre - (pdf - 9.61 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Novembre- (pdf - 10.78 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Décembre - (pdf - 13.27 Mo)
2016
Recueil des Actes Administratifs - Mars Avril - (pdf - 4.64 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Mai Juin - (pdf - 7.15 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Juillet Août Septembre - (pdf - 7.07 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Octobre Novembre - (pdf - 2.77 Mo)
Recueil des Actes Administratifs - Décembre (pdf - 4.49 Mo)
Rapport Social Unique 2022
Conformément à l’article 10 du décret n° 2020-1493 du 30 novembre 2020, la Ville d’Avignon a l’obligation de rendre public sur son site internet le Rapport Social Unique (RSU) 2022
Rapport Social Unique 2021
Conformément à l’article 10 du décret n° 2020-1493 du 30 novembre 2020, la Ville d’Avignon a l’obligation de rendre public sur son site internet le Rapport Social Unique (RSU) 2021
10 plus hautes rémunérations
Aux termes de l'article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, les régions, les départements, les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants, les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 80 000 habitants publient chaque année, sur leur site internet, la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents relevant de leur périmètre, en précisant également le nombre de femmes et d'hommes figurant parmi ces dix rémunérations les plus élevées.
| Année | Somme des 10 plus hautes rémunérations brutes en euros | Nombre de femmes bénéficiaires | Nombre d'hommes bénéficiaires | Durée cumulée en nombre de mois |
| 2023 | 849 268,95 | 4 | 6 | 118 |
| 2022 | 815 251,69 | 3 | 7 | 120 |
| 2021 | 827 446,08 | 5 | 5 | 120 |
| 2020 | 834 754,41 | 5 | 5 | 120 |
| 2019 | 867 754,90 | 4 | 6 | 120 |
| 2018 | 861 373,83 | 4 | 6 | 120 |
Tableau des nominations équilibrées
En application de l'article L132-5 du Code Général de la Fonction Publique (CGFP), les régions, les départements, les communes et les établissements publics de coopération intercommunale de plus de 40000 habitants doivent nommer au moins 40 % de personnes de chaque sexe dans leurs emplois fonctionnels de direction. Les collectivités disposant de moins de trois emplois fonctionnels de direction ne sont pas assujetties à cette obligation.
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