Le contenu du PSMV

Version SIG

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Version papier du PSMV actuel :
 

Pièce n°1 - RAPPORT DE PRESENTATION DU P.S.M.V - Télécharger (pdf - 20 Mo)

ANNEXES AU RAPPORT DE PRESENTATION

• Annexe 1A – Données démographiques, économiques, sociales et fonctionnelles  - Télécharger (pdf - 64 Mo)
• Annexe 1B – Recueil de données historiques par groupes d’îlots ou quartiers - Télécharger (pdf - 94 Mo)
• Annexe 1B1 – Plan d’évolution urbaine XIIIe siècle - Télécharger (pdf - 46 Mo)
• Annexe 1B2 – Plan d’évolution urbaine XVe siècle - Télécharger (pdf - 34 Mo)
• Annexe 1B3 – Plan d’évolution urbaine XVIIIe siècle - Télécharger (pdf - 37 Mo)
• Annexe 1C – Guide et conseils pour le traitement des espaces publics - Télécharger (pdf - 8.46 Mo)
• Annexe 1D – Recommandations pour les devantures commerciales - Télécharger (pdf - 7.63 Mo)

Pièce n°2 - DOCUMENTS GRAPHIQUES
4 planches au 1/1000ème :

• 2 n-o - Télécharger (pdf - 40 Mo)
• 2 n-e - Télécharger (pdf - 63 Mo)
• 2 s-e - Télécharger (pdf - 47 Mo)
• 2 s-o - Télécharger (pdf - 44 Mo)
• 2 H : plan réglementaire relatif au vélum - Télécharger (pdf - 25 Mo)
• 2 EP : plan d’orientation d’aménagement des espaces publics - Télécharger (pdf - 38 Mo)

Pièce n°3 – REGLEMENT  - Télécharger (pdf - 21 Mo)
Sommaire du règlement :

Chapitre 1
Application de la légende du plan graphique du P.S.M.V.

• A - Constructions existantes
• B - Constructions nouvelles
• C - Espaces protégés
• D - Sous-secteurs d’aménagement d’ensemble
• E - Prescriptions diverse
• F - Zone archéologique

Chapitre
Règlement du P.S.M.V. Secteurs SA et SArticle SA-SB-1 - types d’occupation et d’utilisation du sol interdits

• Article SA-SB 2 - les occupations et utilisations du sol Soumises a des conditions particulières
• Article SA-SB 3 – les conditions de desserte des terrains par les Voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au public
• Article SA-SB 4 – les conditions de desserte des terrains par les Réseaux publics d’eau, d’électricité et d’assainissement
• Article SA-SB 5 – la superficie minimale des terrains constructibles
• Article SA-SB 6 – l’implantation des constructions par rapport Aux voies et emprises publiques
• Article SA-SB 7 – l’implantation des constructions par rapport Aux limites séparatives
• Article SA-SB 8 – l’implantation des constructions les unes par Rapport aux autres sur une même propriété
• Article SA-SB 9 – l’emprise au sol des constructions Article sa-sb 10 – la hauteur maximale des constructions
• Article SA-SB 11 – l’aspect extérieur des constructions et l’aménagement de leurs abords
• Article SA-SB 12 – les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’aires de stationnement
• Article SA-SB 13 - les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation des espaces libres, d’aires de jeux et de loisirs, et de plantations.
• Article SA-SB 14 – le coefficient d’occupation du sol (r.123-10)

Chapitre 2
Règlement du P.S.M.V. Secteur SC

• Article SC 1 - types d’occupation et d’utilisation du sol interdits
• Article SC 2 - les occupations et utilisations du sol Soumises a des conditions particulières
• Article SC 3 – les conditions de desserte des terrains par les Voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au public
• Article SC 4 – les conditions de desserte des terrains par les Réseaux publics d’eau, d’électricité et d’assainissement
• Article SC 5 – la superficie minimale des terrains constructibles
• Article SC 6 – l’implantation des constructions par rapport Aux voies et emprises publiques
• Article SC 7 – l’implantation des constructions par rapport Aux limites séparatives
• Article SC 8 – l’implantation des constructions les unes par Rapport aux autres sur une même propriété
• Article SC 9 – l’emprise au sol des constructions
• Article SC 10 – la hauteur maximale des constructions
• Article SC 11 – l’aspect extérieur des constructions et L’aménagement de leurs abords
• Article SC 12 – les obligations imposées aux constructeurs en Matière de réalisation d’aires de stationnement
• Article SC 13 - les obligations imposées aux constructeurs en matière De réalisation des espaces libres, d’aires de jeux et de loisirs, et de plantations.
• Article SC 14 – le coefficient d’occupation du sol (r.123-10)

Chapitre 2
Règlement du P.S.M.V. Secteur SR

• Article SR 1 - types d’occupation et d’utilisation du sol interdits
• Article SR 2 - les occupations et utilisations du sol Soumises à des conditions particulières
•  Article SR 3 – les conditions de desserte des terrains par les Voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au public
• Article SR 4 – les conditions de desserte des terrains par les Réseaux publics d’eau, d’électricité et d’assainissement
• Article SR 5 – la superficie minimale des terrains constructibles
• Article SR 6 – l’implantation des constructions par rapport Aux voies et emprises publiques
• Article SR 7 – l’implantation des constructions par rapport Aux limites séparatives
• Article SR 8 – l’implantation des constructions les unes par Rapport aux autres sur une même propriété
• Article SR 9 – l’emprise au sol des constructions
• Article SR 10 – la hauteur maximale des constructions
• Article SR 11 – l’aspect extérieur des constructions et L’aménagement de leurs abords
• Article SR 12 – les obligations imposées aux constructeurs en Matière de réalisation d’aires de stationnement
• Article SR 13 - les obligations imposées aux constructeurs en matière De réalisation des espaces libres, d’aires de jeux et de loisirs, et de plantations.
•  Article SR 14 – le coefficient d’occupation du sol (r.123-10

ANNEXES AU REGLEMENT

• Annexe 3A : liste des modifications imposées - Télécharger (pdf - 479 Ko)
• Annexe 3B : Liste des écrêtements, surélévations imposées - Télécharger (pdf - 91 Ko)

Pièce n°4 - SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE

• 4.A - Liste des Servitudes d’Utilité Publique 
• 4A1 - Les édifices protégés au titre de la loi du 13 décembre 1913 - Télécharger (pdf - 172 Ko)
• 4A2 - Autres servitudes - Télécharger (pdf - 94 Ko)
• 4.B - Plan des Servitudes d’Utilité Publique au 1/2000ème - Télécharger (pdf - 52 Mo)
• 4.C - Plan de Prévention des Risques prévisibles : terrains exposés au risque d’inondation par le Rhône - Télécharger (pdf - 2.78 Mo)

Pièce n°5 - ANNEXES SANITAIRES

• 5.A - Réseau d’Assainissement eaux usées - Télécharger (pdf - 52 Mo)
• 5.B - Réseau d’Eau Potable - Télécharger (pdf - 55 Mo)
• 5.C – Note technique sur les réseaux d’eau potable et d’assainissement et sur les ordures ménagères - Télécharger (pdf - 103 Ko)

Pièce n°6 - ARRETE PREFECTORAL DU 05.08.1999 PORTANT SUR LE CLASSEMENT DE INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS ROUTIERS BRUYANTES SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES D’AVIGNON, LE PONTET, SORGUES - Télécharger (pdf - 4.21 Mo)

Pièce n°7 - ZONE ARCHEOLOGIQUE DE SAISINE SUR LES DOSSIERS D’URBANISME ARRETE N° 84007-2003 DU 31.07.200 - Télécharger (pdf - 2.88 Mo)

Pièce n°8 DELIBERATIONS, P.V. de C.L.S.S., de C.N.S.S.

Les documents consultables sur le site ou téléchargeables ne sont pas opposables aux tiers. Le dossier complet officiel visé par le Préfet de Vaucluse est consultable à la Maison du Patrimoine et de l’Habitat et au Service Départemental de l’Architecture et du Patrimoine.